Mentions légales

Au sujet du site « lyceebaden.net ».
Forme juridique
« lyceebaden.net » est le site internet dont s’est doté l’association  » Anciens du Lycée Charles de Gaulle à Baden-Baden » (association déclarée au JO du 06 mai 2006, numéro de parution 20060018) dont le siège est fixé au domicile du Président-fondateur, à Roissy-en-Brie (77680).
Adresse
Les correspondances avec l’association exploitant le site se font par voie électronique  en utilisant le formulaire de contact intégré au site, soit en envoyant un e-mail à l’adresse:  lyceebaden@free.fr
Hébergement
Le site http://lyceebaden.net est hébergé sur les serveurs exploités par l’association commerciale Oliphant.
Confidentialité
Les connexions reçues par le site « lyceebaden.net » donnent lieu à un recueil de statistiques, basé notamment sur l’adresse IP des visiteurs, aux fins de connaître l’audience du site, et le nombre de visiteurs dits « uniques » dans la terminologie des sites web (1 adresse IP, quel que soit le nombre de connexions dans une journée, comptant pour un seul visiteur).
Ces adresses IP ne donnent pas lieu à recherche d’identification des visiteurs auxquels elle sont attribuées.
Données personnelles
Concernant l’utilisation du formulaire de contact, la seule information personnelle demandée est une adresse e-mail, associée à un pseudo totalement libre. Cette adresse est nécessaire pour l’envoi d’un message de réponse, avec rappel des éléments d’identification.
En aucun cas les adresses e-mail recueillies ne seront communiquées à des tiers, personnes physiques ou organisations.
Cookies
Aux fin de faciliter et réguler l’activité des utilisateurs du site (navigation, accès en zone réservée, proposition de textes, ajout de commentaires, participation à des sondages, …) différents coockies sont envoyés automatiquement sur leur système informatique. La validité de ces cookies est limitée à la durée de la session en cours.
Liens hypertexte.
« lyceebaden.net » autorise tout autre site à vocation proche, à placer un lien hypertexte menant vers le site « lyceebaden.net ». Ceci dans le respect de la philosophie de « lyceebaden.net » ; de la législation française au sens le plus large ; des dispositions spécifiques aux reproductions et droit d’auteur visés plus bas ; et enfin de l’obligation d’aviser « lyceebaden.net » de la mise en place de ce lien.
De son côté, « lyceebaden.net » recherche tout partenariat en matière d’échange de lien, avec les sites proposant un contenu proche du sien.
Publications
« lyceebaden.net » servira de support à la publication de tous articles, bulletins, photographies, ou reproductions de documents, en rapport avec son objet statutaire.
Les articles proposés par les visiteurs feront l’objet d’une validation préalable.Tout comme les commentaires pouvant être formulés à la suite de ces articles. Les auteurs des articles et commentaires restant propriétaires et responsables du contenu de leurs écrits.
« lyceebaden.net » n’exploite pas de forum, compte tenu du fait que les commentaires sont possibles à la suite des sujets ayant fait l’objet d’un article.
Reproductions – Droit d’auteur
Le site « lyceebaden.net » est régi par la législation française, pour ce qui est du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction de son contenu ne peut être envisagée sans l’obtention préalable d’une autorisation écrite visant explicitement ce dont la reproduction aura été autorisée. Toute reproduction autorisée devra comporter les références du site « lyceebaden.net », sous la forme minimale d’un lien « cliquable ».
Toute reproduction, même partielle, faite sans cette autorisation sera constitutive de contrefaçon au terme de la Loi.
Responsabilité
Le site « lyceebaden.net » est ouvert à tous les internautes, sans que sa responsabilité puisse être recherchée en cas de difficulté à naviguer dans le site, où si cette navigation était accompagné ou suivie de troubles, quels qu’ils soient, au système informatique des visiteurs.
Ceci dans la mesure où « lyceebaden.net » est client d’un hébergeur, et se trouve lui-même dépendant de la qualité et de la fiabilité du service fourni.
Publicité
« lyceebaden.net » n’a pas vocation à être un support publicitaire, qu’il s’agisse de produits de consommation ou de prestations de service. Le site n’affichera donc aucun bandeau publicitaire, ni n’acceptera de contribution ayant, même partiellement, un caractère publicitaire, sous quelque forme que ce soit.

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